Commission Intergouvernementale au tunnel sous la Manche

Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales

Service Gestionnaire

M.T.E.S / D.G.I.T.M.
Secrétariat général au Tunnel sous la Manche
92055 PARIS LA DÉFENSE CEDEX

Directeur de la publication

Laurent Trippier
Secrétaire général

Administrateur général du site

Utiliser le formulaire de contact

Droits d’auteur

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Traitement des données

Les données collectées (mail-message-nom-Prénom-Adresse-Code postal-Ville-Tél) via le formulaire de contact sont utilisées pour répondre à vos demandes. Sont exclus toute utilisation commerciale ou politique des données. Une mise à jour du fichier des contacts est assurée annuellement.

Ces données peuvent être utilisées ultérieurement à des fins de communication ou d’information concernant les affaires liées à la Commission Intergouvernementale au tunnel sous la Manche. Vous pouvez pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Dans ce cas veuillez nous en faire part via le formulaire de contact.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en utilisant le formulaire de contact

Crédits

Photographies et visuels Les photographies et visuels de ce site ont été réalisés par Fingerprint Technologie Elles restent la propriété des auteurs et ne peuvent être redistribuées ni revendues sans leur accord.

Site web

Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL. Remerciements à la communauté Spip.

Conception, Intégration, accessibilité :
Fingerprint technologies - http://www.fingerprint.fr/ -

Hébergement
Fingerprint technologies - http://www.fingerprint.fr/ -

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Secrétariat général au Tunnel sous la Manche. En revanche les pages du site www. cigtunnelmanche.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, préciser que le site d’origine est celui du Secrétariat général au Tunnel sous la Manche.

Portée des contenus

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections en adressant un courriel au webmestre.

Transmission d’information

L’administrateur général se réserve le droit de publier (ou non) tout ou en partie les informations qui lui sont transmises, sans contrainte de délais de mise en ligne. Les photographies, textes et autres documents transmis à l’administrateur sont réputés "libre de droit" et ne sauraient engager de quelque manière que ce soit la responsabilité du Secrétariat général au Tunnel sous la Manche.

Notice d’utilisation des cookies

Le site www. cigtunnelmanche.fr utilise des "cookies" pour personnaliser et optimiser votre navigation en ligne, et vous faire ainsi gagner du temps. Un cookie est un fichier texte placé de manière temporaire dans la mémoire de votre PC (cookie de session), ou stocké de manière permanente sur votre disque dur (cookie stocké ou "persistant"), par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni introduire de virus sur votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous les a envoyés.

L’un des principaux objectifs des cookies est de vous faire gagner du temps. Ils indiquent au serveur web que vous êtes revenu sur une page spécifique. Lorsque vous retournez sur le site www. cigtunnelmanche.fr, les cookies nous permettent d’extraire les informations que vous nous avez précédemment fournies, afin que vous puissiez aisément utiliser les fonctions que vous avez personnalisées.

Vous avez à tout moment la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies. La plupart des navigateurs web les acceptent automatiquement, mais vous pouvez généralement modifier votre paramétrage afin de les refuser si vous le préférez. Vous pouvez également configurer votre navigateur pour qu’il vous avertisse chaque fois qu’un cookie se présente, afin que vous puissiez l’accepter ou le refuser au cas par cas. Notez cependant que si vous choisissez de les refuser, cela peut parfois affecter négativement les performances de votre navigation sur notre site web.

Les principaux types de navigateur sont listés ci-dessous pour PC utilisant le système d’exploitation Windows. Si vous avez un autre système d’exploitation ou d’un navigateur n’apparaissant pas dans la liste, consultez l’aide en ligne ou votre manuel d’utilisation.

Pour Mozilla firefox :

1. Choisissez le menu "outil " puis "Options" 2. Cliquez sur l’icône "vie privée" 3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l’onglet "Sécurité" (ou "Security") 3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel") 4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l’option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7. X :

1. choisissez le menu "Edition">"Préférences" 2. Confidentialité et Sécurité 3. Cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà : choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 2. Vie Privée

Accès clavier

Les liens présents sur le site de la CIG s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre ou nouvel onglet. Pour revenir à la page du site CIG il faut utiliser des touches raccourcis suivantes :

  • pour Windows : "Control +1" (Internet explorer 7, Firefox), "Control +Tab" (Ie 6, Opera 9.24) ;
  • pour Apple : touches "Pomme + 1" (Firefox). Ce dernier numéro correspond à l’ordre d’affichage des onglets.